60 pages. Pas question de lire en… »diagonale » comme beaucoup de ceux et celles qui ne savent pas qu’il faut être très bon pour lire en diagonale.
Donc une heure et 15 minutes plus tard, je suis heureux de ne pas vivre à Fort-de-France car cette longue lecture ferme toutes les ouvertures. Ce rapport est ÉDIFIANT voire INQUIETANT.
Aussi, j’invite tous ceux qui sont curieux de l’avenir de la #martinique, à cliquer sur le lien suivant. Ce document a été remis à tous les élus de la ville notamment Francis Carole de l’opposition municipale, à Elisabeth Landi acheteuse illégale d’une maison en abandon manifeste et au DGS, l’hyper actif Max Bunod.
Un avant-goût avec la table des matières… On avait commencé à surligner les points chauds mais on a laissé tomber. Il y en a trop, et, comme vous le verrez : la ni bon bordel !
TABLE DES MATIÈRES
SYNTHÈSE _ 3 RECOMMANDATIONS __ ……………………………………………………………………….. 5
INTRODUCTION……………………………………………………………………………………….. 7
I LES DEFIS ET LES ATOUTS DE FORT-DE-FRANCE………………………. 8
I. 1 Les caractéristiques de la ville de Fort-de-France …………………………………………. 8
I. 1.1 La sécurité et la salubrité…………………………………………………………………………….. 8
I. 1.2 L’aménagement et le logement ……………………………………………………………………. 8
I. 1.3 La démographie et le développement économique …………………………………………. 9
I. 2 Les partenaires de la ville ………………………………………………………………………… 10
II DES COMPTES NON FIABLES ……………………………………………………….. 10
II. 1 Le compte de gestion (compte du comptable)…………………………………………….. 11
II. 1.1 Les immobilisations …………………………………………………………………………………. 11
II. 1.2 Les capitaux…………………………………………………………………………………………….. 15
II. 1.3 Les comptes des redevables : de nombreuses créances irrécouvrables à passer en
non-valeur ………………………………………………………………………………………………. 15
II. 1.4 Les dettes de la collectivité envers les fournisseurs et les organismes sociaux….. 17
II. 1.5 Le compte de résultat corrigé …………………………………………………………………….. 22
II. 2 Le compte administratif (compte de l’ordonnateur)…………………………………….. 23
II. 2.1 Des restes à réaliser surestimés en recettes ………………………………………………….. 23
II. 2.2 Des restes à réaliser sous-estimés en dépenses……………………………………………… 23
II. 2.3 Les comptes administratifs corrigés de la collectivité ……………………………………. 23
III UNE DEGRADATION CONTINUE DE LA SITUATION
FINANCIERE……………………………………………………………………………………. 24
III. 1 Les produits de gestion stagnent sur la période …………………………………………… 24
III. 1.1 Un effort est accompli pour augmenter modérément les ressources fiscales …….. 25
III. 1.2 Les ressources institutionnelles sont en nette diminution……………………………….. 26
III. 2 Les charges de gestion augmentent plus de deux fois plus vite que les produits de
gestion…………………………………………………………………………………………………… 27
III. 2.1 Les charges de personnel continuent d’augmenter et dépassent 70 % des produits
de gestion ……………………………………………………………………………………………….. 27
III. 2.2 Fort-de-France a réduit ses subventions de fonctionnement aux établissements
publics et aux associations en 2017…………………………………………………………….. 27
III. 3 La capacité d’autofinancement très négative induit un important besoin de
financement……………………………………………………………………………………………. 28
III. 3.1 La capacité d’autofinancement brute, hors le financement des investissements en
cours, est très insuffisante …………………………………………………………………………. 28
III. 3.2 La CAF nette est négative sur toute la période……………………………………………… 29
III. 3.3 Le résultat de fonctionnement corrigé est presque constamment négatif ………….. 29
III. 4 Un financement des investissements par la dette bancaire et par les retards de
paiement envers les « fournisseurs » …………………………………………………………. 30
III. 4.1 Les faibles ressources propres comparées aux charges induisent un besoin de
financement important………………………………………………………………………………. 30
III. 4.2 Une impasse de trésorerie de 50 M€ …………………………………………………………… 32
III. 5 Une dette bancaire de 225 M€ ………………………………………………………………….. 33
III. 5.1 Une dette bancaire parmi les plus élevées à l’échelle nationale ………………………. 33
III. 5.2 Une dette qui ne comporte plus de produits toxiques grâce au fonds de soutien .. 33
Commune de Fort-de-France
2
IV DES PERSPECTIVES DE REDRESSEMENT CONDITIONNEES PAR
LA MISE EN ŒUVRE DE REFORMES STRUCTURELLES ……………. 34
V UNE GESTION DU PERSONNEL CENTREE PRIORITAIREMENT
SUR LA DISTRIBUTION DE REVENUS ………………………………………….. 35
V. 1 Un effectif en surnombre …………………………………………………………………………. 35
V. 2 Des dispositions de départ à la retraite irrégulières et coûteuses……………………. 35
V. 2.1 Le plan d’incitation au départ à la retraite : une occasion manquée d’économies. 35
V. 2.2 Une autre libéralité, illégale et coûteuse, à l’occasion du départ à la retraite …….. 39
V. 3 Le régime indemnitaire : une liste disparate qui comporte des primes
irrégulières…………………………………………………………………………………………….. 40
V. 4 Un niveau de rémunérations déconnecté du temps de travail………………………… 42
V. 4.1 Le versement irrégulier d’indemnités d’astreinte ………………………………………….. 43
V. 4.2 Un dispositif d’attribution d’heures supplémentaires à revoir…………………………. 44
V. 4.3 Le versement irrégulier de rémunération en l’absence de service fait (grèves)….. 45
VI UN CONTROLE INTERNE ET UNE RELATION AVEC ODYSSI
DECONNECTES DE LA PERFORMANCE………………………………………. 46
VI. 1 Un contrôle interne passif………………………………………………………………………… 46
VI. 1.1 Un contrôle interne des services sans contenu réel ……………………………………….. 46
VI. 1.2 L’opacité de la gestion du SERMAC………………………………………………………….. 47
VI. 2 Une relation confuse avec Odyssi……………………………………………………………… 51
ANNEXE 1 : TRAJECTOIRE FINANCIERE PREVISIBLE POUR LA
COMMUNE AU VU DES DONNEES CORRIGEES PAR LA
CHAMBRE ……………………………………………………………………….. 53
ANNEXE 2 : LISTE DES PRIMES ………………………………………………………….. 54
